TRAGBARE EINSTELLBARE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2693959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693959
Numéro de demande
EP12722521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
1 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
IT TO20110309 05.04.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/051712 05.04.2012
Publication PCT
WO2012/137176 11.10.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 22.09.2016

  6. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

PERAZZOLO GALLO, Giacomo

37053 Cerea, IT

CADOSSI, Ruggero

41012 Carpi, IT

MARAZZI, Donata

41012 Carpi, IT

BERTACCHINI, Claudio

41012 Carpi, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.