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Brevet européen · EP2693968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693968
Numéro de demande
EP12716504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/03 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
A61J 15/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/0492 (2006.01)
A61B 5/0488 (2006.01)
Priorité
GB 201105622 01.04.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000288 30.03.2012
Publication PCT
WO2012/131303 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.06.2016

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Phagenesis Limited

The Elms Courtyard Bromesberrow, Ledbury, HR8 1RZ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MULROONEY, Conor

Stockport Cheshire SK27NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.