IMPLANTIERBARE LEITUNG
Brevet européen · EP2694154 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2694154
- Numéro de demande
- EP12767575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/00 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)
- Priorité
- US 201161471496 P 04.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/032200 04.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/138782 11.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 sept. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- CURONIX LLC, Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique → CURONIX LLC, 1310 Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 26 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Stimwave Technologies Incorporated, Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique → CURONIX LLC, Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 27 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Micron Devices LLC, 420 Lincoln Road, Suite 365, Miami Beach, FL 33139, Etats-Unis d'Amérique → Stimwave Technologies Incorporated, Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
2 entrées antérieures
- 27 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.09.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
Pompano Beach, Florida 33064, US
Scottsdale, Arizona 85255, US
Scottsdale, Arizona 85250, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.