STIMULATIONSVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2694156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694156
Numéro de demande
EP12768458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201161473141 P 07.04.2011
US 201161523732 P 15.08.2011
US 201113298042 16.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/032629 06.04.2012
Publication PCT
WO2012/139063 11.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Inventeur

ACKERMANN, Douglas, Michael

San Francisco CA 94107, US

LOUDIN, James, Donald

Houston TX 77024, US

KUZMA, Janusz

Bayview New South Wales 2104, AU

PALANKER, Daniel

Sunnyvale CA 94087, US

WETENKAMP, Scott, Franklin

Los Altos CA 94022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.