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Brevet européen · EP2694165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694165
Numéro de demande
EP12721880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 37/09 (2006.01)
B05B 12/12 (2006.01)
Priorité
FI 20115336 08.04.2011
Demande PCT
PCT/FI2012/050343 04.04.2012
Publication PCT
WO2012/136893 11.10.2012
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

MALINEN, Jarkko

FI-04430 Järvenpää, FI

HELASUO, Jarmo

FI-02770 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.