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Brevet européen · EP2694196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2694196
- Numéro de demande
- EP12765651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 69/12 (2006.01)B01D 69/00 (2006.01)B01D 71/06 (2006.01)D01D 5/00 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 71/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201161470705 P 01.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/031549 30.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/135679 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.