DISPOSITIF D'IMPRESSION PAR ESTAMPAGE A CHAUD

Brevet européen · EP2694280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694280
Numéro de demande
EP12714224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B30B 15/06 (2006.01)
B41F 19/06 (2006.01)
Priorité
EP 11002812 05.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/001521 05.04.2012
Publication PCT
WO2012/136373 11.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

Route de Faraz 3, 1031 Mex

Inventeur

CHRETIEN, Julien

F-25370 Métabief, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.