GETRIEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2694314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694314
Numéro de demande
EP12721733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16D 11/14 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011001934 08.04.2011
DE 102011050571 23.05.2011
Demande PCT
PCT/DE2012/100099 10.04.2012
Publication PCT
WO2012/136205 11.10.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 8 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.11.2021

  7. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Allweier Präzisionsteile GmbH

Zum Degenhardt 3, 88662 Überlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ALLWEIER, Hubert

88662 Überlingen, DE

KOHLER, Martin

88696 Owingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.