AERONEF POURVU D'UN SYSTEME DE SURVEILLANCE

Brevet européen · EP2694372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694372
Numéro de demande
EP12711418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
20 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
B64D 47/08 (2006.01)
Priorité
FR 1152832 01.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/055988 02.04.2012
Publication PCT
WO2012/131101 04.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  3. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

Latecoere

135 Rue de Périole, 31500 Toulouse, FR

Inventeur

BOUCOURT, Gérard

31180 Rouffiac Tolosan, FR

CARRIER, Xavier

31180 Rouffiac, FR

GROUX, Laurent

31280 Mons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.