BEHÄLTERVERSCHLUSS MIT EINEM AUSGUSS UND EINEM DECKEL

Brevet européen · EP2694387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694387
Numéro de demande
EP11713712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2011
Publié
12 févr. 2014
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/001773 08.04.2011
Publication PCT
WO2012/136230 11.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

KÖNIGSEDER, Bruno

94133 Röhrnbach, DE

LENZ, Franz

94146 Hinterschmiding, DE

STIFTER, Alexander

94078 Freyung, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.