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Brevet européen · EP2694697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2694697
- Numéro de demande
- EP12725603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- AT 2032011 U 08.04.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/000094 05.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/135883 11.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LINKE, Christian
A-6610 Wängle, AT
SULIK, Manfred
A-6600 Reutte, AT
KATHREIN, Martin
A-6600 Reutte, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.