ENTKOPPELBARE RIEMENSCHEIBE FÜR EINEN RIEMEN ODER EIN KETTENGETRIEBE

Brevet européen · EP2694844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694844
Numéro de demande
EP12728778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
F16D 27/00 (2006.01)
F16D 27/105 (2006.01)
F16D 13/08 (2006.01)
F16D 41/20 (2006.01)
F16D 67/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20110300 01.04.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/051616 02.04.2012
Publication PCT
WO2012/131663 04.10.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Dayco Europe S.r.l.

Dayco Europe S.R.L.

Via Papa Leone XIII, 45 Frazione Chieti Scalo, Chieti, IT

Inventeur

CARICCIA, Gianluca

I-09170 Oristano, IT

LICATA, Federico Domenico

I-10131 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.