FASEROPTISCHE VERTEILTE SENSORIK

Brevet européen · EP2694924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694924
Numéro de demande
EP12720939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
GB 201106030 08.04.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050788 10.04.2012
Publication PCT
WO2012/137022 11.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

LEWIS, Andrew

Bristol BS20 7FS, GB

RUSSELL, Stuart

Bristol BS20 7FS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.