PROCÉDÉ DE MESURE DE DIFFRACTION DES RAYONS X, SES APPLICATIONS ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
Brevet européen · EP2694953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2694953
- Numéro de demande
- EP12717425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 23/20 (2006.01)G01N 23/207 (2006.01)G01N 23/203 (2006.01)
- Priorité
- FR 1153007 06.04.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/050707 02.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/136921 11.10.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
COQUEREL, Gérard
F-76520 Boos, FR
SANSELME, Morgane
F-76230 Bois Guillaume, FR
LAFONTAINE, Anaïs
76100 Rouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.