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Brevet européen · EP2695487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695487
- Numéro de demande
- EP12720018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2020.01)F21S 8/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161470771 P 01.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/031493 30.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/135640 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
HARRIS, Michael, James
Cary, North Carolina 27513, US
ROWLETTE, JR., John, R.
Raleigh, North Carolina 27613, US
EKBOTE, Ashish
Santa Barbara, California 93101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.