Interface utilisateur pour machine de préparation de boissons et machine de préparation de boissons munie de cette interface

Brevet européen · EP2695557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2695557
Numéro de demande
EP13179219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2013
Publié
12 févr. 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
FR 1257745 09.08.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 2 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.06.2015

  3. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Blanc, Jean-Pierre

06000 Nice, FR

Goering, Alain

06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.