Spritzpistole
Brevet européen · EP2695678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695678
- Numéro de demande
- EP13179877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012177985 10.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
Kosaka, Shozo
Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP
Kaneko, Masaru
Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP
Morita, Nobuyoshi
Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP
Hata, Takayuki
Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP
Morohoshi, Atsushi
Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP
Sawata, Nobuhiro
Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.