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Brevet européen · EP2695743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2695743
Numéro de demande
EP12768242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 21/00 (2006.01)
B43K 21/027 (2006.01)
Priorité
JP 2011085257 07.04.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/058823 02.04.2012
Publication PCT
WO2012/137702 11.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Mitsubishi Pencil Co., Ltd.

5-23-37, Higashiohi Shinagawa-ku, Tokyo 140-8537, JP

Inventeur

IZAWA Hirotake

Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP

KOBAYASHI Takeshi

Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP

NAKAYAMA Kyo

Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.