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Brevet européen · EP2695943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695943
- Numéro de demande
- EP13191424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2007
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/73 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0602173 03.02.2006
- Divisionnaire de
- EP11171994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Inventeur
Hodgson, Ian
Billingham, TS23 1LH, GB
Lennon, Christopher
Billingham, TS23 1LH, GB
Kara, Bhupendra
Billingham, TS23 1LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.