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Brevet européen · EP2696025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696025
Numéro de demande
EP12767635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
25 mai 2016
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/262 (2006.01)
E06B 9/322 (2006.01)
Priorité
JP 2011086398 08.04.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/058931 02.04.2012
Publication PCT
WO2012/137731 11.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 13 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 13.08.2016

  4. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

TOSO COMPANY, LIMITED

Toso Company Limited

4-9 Shinkawa 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0033, JP

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

MUTO, Tomonori

Tokyo 104-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.