Reibbelagsverschleißsensor

Brevet européen · EP2696093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696093
Numéro de demande
EP13173056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
12 févr. 2014
Délivré
17 sept. 2014
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 66/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012014155 18.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

BOWA-electronic GmbH & Co. KG

Heinrich-Hertz-Strasse 4-10, 72810 Gomaringen, DE

Inventeur

Böttle, Bernd

72138 Kirchentellinsfurt, DE

Sandtrock, Volker

72127 Kusterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.