Elektromotor mit Abschaltbremse
Brevet européen · EP2696483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2696483
- Numéro de demande
- EP12005713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/102 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Gottinger, Clemens
6320 Angerberg, AT
Sonnerer, Roland
6334 Schwoich, AT
Steger, Patrick
6336 Langkampfen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.