Elektromotor mit Abschaltbremse

Brevet européen · EP2696483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696483
Numéro de demande
EP12005713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/102 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

Gottinger, Clemens

6320 Angerberg, AT

Sonnerer, Roland

6334 Schwoich, AT

Steger, Patrick

6336 Langkampfen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.