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Brevet européen · EP2696815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696815
Numéro de demande
EP12771847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
20 mars 2019
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/16 (2006.01)
Priorité
US 201161475190 P 13.04.2011
US 201161556742 P 07.11.2011
US 201161581057 P 28.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/033367 12.04.2012
Publication PCT
WO2012/142319 18.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 24 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.12.2019

  3. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Micell Technologies, Inc.

801 Capitola Drive Suite 1, Durham, NC 27713, US

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

MCCLAIN, James, B.

Raleigh NC 27613, US

TAYLOR, Charles, Douglas

Franklinton NC 27525, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.