ELEKTRISCHES STELLGLIEDSYSTEM
Brevet européen · EP2696834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2696834
- Numéro de demande
- EP12721745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/018 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- DK 201100287 12.04.2011
- Demande PCT
- PCT/DK2012/000039 12.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/139577 18.10.2012
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 1 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 01.07.2016
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
WESTERMANN, Karsten
6400 Sønderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.