BINDUNG

Brevet européen · EP2696949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696949
Numéro de demande
EP12760620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
20 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A63C 1/28 (2006.01)
A63C 9/02 (2012.01)
Priorité
SE 1150246 18.03.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/000036 15.03.2012
Publication PCT
WO2012/128690 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Flow Motion Technology AB

Akademigatan 3, 831 40 Östersund, SE

Inventeur

MÅRS, Per

S-831 37 Östersund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.