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Brevet européen · EP2697107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697107
Numéro de demande
EP12714191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60V 3/02 (2006.01)
B60V 3/04 (2006.01)
B60V 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201161475845 P 15.04.2011
Demande PCT
PCT/US2012/032332 05.04.2012
Publication PCT
WO2013/101278 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 22 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2015

  3. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

LTA Corporation

425 Park Avenue, New York, NY 10022, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

GOELET, John

Washington, District of Columbia 20008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.