BEUTEL UND METHODE ZUR BEUTELHERSTELLUNG
Brevet européen · EP2697128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2697128
- Numéro de demande
- EP12716876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 33/24 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)
- Priorité
- US 201161516889 P 11.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/032520 06.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/141981 18.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 4 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 8 avr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Polytex Fibers Corporation, 9341 Baythorne Drive, Houston, TX 77041, Etats-Unis d'Amérique → Polytex Fibers LLC, 9341 Baythorne Drive Houston, TX 77041, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
1 entrée antérieure
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Hinsdale, IL 60521, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.