FLÜGELANLAGE
Brevet européen · EP2697460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2697460
- Numéro de demande
- EP12707477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/74 (2015.01)E05B 17/10 (2006.01)//E05F 15/43 (2015.01)//E05B 15/02 (2006.01)//E05B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011002054 14.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000832 27.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/139683 18.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
HELLWIG, Alexander
58256 Ennepetal, DE
WULBRANDT, Tim
58332 Schwelm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.