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Brevet européen · EP2697513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697513
Numéro de demande
EP12714305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
18 nov. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 23/06 (2006.01)
F04B 25/00 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Priorité
EP 11003042 12.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/056450 10.04.2012
Publication PCT
WO2012/140012 18.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

HASSAN, Abdul-Sattar

DK-8250 Egå, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.