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Brevet européen · EP2697513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2697513
- Numéro de demande
- EP12714305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 23/06 (2006.01)F04B 25/00 (2006.01)F04B 43/02 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 11003042 12.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/056450 10.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/140012 18.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HASSAN, Abdul-Sattar
DK-8250 Egå, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.