FLUIDTECHNISCHE BAUGRUPPE MIT RINGFÖRMIGEM VERANKERUNGSELEMENT

Brevet européen · EP2697524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697524
Numéro de demande
EP12750526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/091 (2006.01)
Priorité
DE 102011109787 08.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003313 03.08.2012
Publication PCT
WO2013/020680 14.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

DECKER, Andreas

73730 Esslingen, DE

GÖTZ, Florian

73249 Wernau, DE

FISCHLE, Dominique

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.