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Brevet européen · EP2697567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697567
Numéro de demande
EP13703327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2013
Publié
19 févr. 2014
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/08 (2006.01)
F23D 14/06 (2006.01)
Priorité
IN KO01102012 01.02.2012
CN 201220031884 U 01.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000277 30.01.2013
Publication PCT
WO2013/113497 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

BETTINZOLI, Angelo

I-25062 Concesio (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.