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Brevet européen · EP2697748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2697748
- Numéro de demande
- EP13726847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06M 1/02 (2006.01)G06M 1/04 (2006.01)G06M 1/16 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201209995 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051459 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182843 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
HATELY, Graham
King's Lynn Norfolk PE30 3JN, GB
WARBY, Richard
Wisbech Cambridgeshire PE13 8AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.