KOHLENSTOFFFUNKENVERDAMPFUNG
Brevet européen · EP2697817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2697817
- Numéro de demande
- EP12718058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011016681 11.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/001322 26.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/139707 18.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse 53, 9477 Trübbach → Oerlikon Surface Solutions AG, Trübbach, Hauptstrasse 53, 9477 Trübbach
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.