MAGNETMOTOR-SYSTEM
Brevet européen · EP2697897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2697897
- Numéro de demande
- EP12725493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/18 (2006.01)H02K 41/035 (2006.01)H04R 9/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201106489 15.04.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/000804 05.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/140505 18.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Inventeur
ILKORUR, Onur
9200 Dendermonde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.