OPTISCHE TOPOGRAPHISCHE BILDGEBUNG

Brevet européen · EP2697970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697970
Numéro de demande
EP12771778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
27 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201161473860 P 11.04.2011
US 201213443534 10.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/033118 11.04.2012
Publication PCT
WO2012/142157 18.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

MUELLER, Horst Arnold

Rio Rancho, New Mexico 87144, US

MARTIN, Ryan Eric

Tijeras, New Mexico 87059, US

ROWE, Robert K.

Corrales, New Mexico 87048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.