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Brevet européen · EP2698058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698058
Numéro de demande
EP13178233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
19 févr. 2014
Délivré
18 janv. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/16 (2006.01)
Priorité
FI 20125839 13.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Inventeur

Salojärvi, Jouni

00560 Helsinki, FI

Sokka, Mika

00560 Helsinki, FI

Masalin, Petteri

00560 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.