GUMMI-METALL-LAMINAT

Brevet européen · EP2698247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698247
Numéro de demande
EP12770935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
13 févr. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/082 (2006.01)
C08L 27/16 (2006.01)
C08L 27/18 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
F16J 15/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011090586 15.04.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/058903 02.04.2012
Publication PCT
WO2012/141025 18.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Inventeur

MAEDA Mitsuru

Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP

HAYASHI Hideki

Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.