Strassenwalze

Brevet européen · EP2698305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698305
Numéro de demande
EP13003228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2013
Publié
19 févr. 2014
Délivré
4 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B62D 21/06 (2006.01)
B62D 21/18 (2006.01)
B62D 53/02 (2006.01)
E01C 19/23 (2006.01)
Priorité
DE 102012016034 13.08.2012
DE 102013000953 21.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 13 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 13.02.2016

  7. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

BOMAG GmbH

Hellerwald, 56154 Boppard, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Wagner, Jens

56154 Boppard, DE

Kreutz, Tobias

55497 Ellern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.