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Brevet européen · EP2698329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698329
Numéro de demande
EP13180140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2013
Publié
19 févr. 2014
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/20 (2006.01)
Priorité
GB 201214431 13.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

Spence, Ian

Gartcosh, G69 8LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.