Isolierdichtung

Brevet européen · EP2698573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698573
Numéro de demande
EP13192382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2009
Publié
19 févr. 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 25/02 (2006.01)
F16L 23/18 (2006.01)
Priorité
US 58498 28.03.2008
Divisionnaire de
EP09723835
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Anderson, Thornton J.

Denver, CO 80209, US

Kramer, Ben D.

Littleton, CO 80127, US

Ruz, Sigfrid

Denver, CO 80207, US

Tanner, Scott T.

Rochester, NY 14618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.