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Brevet européen · EP2699329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2699329
- Numéro de demande
- EP12722505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 avr. 2012
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/15 (2006.01)
- Priorité
- IT RE20110028 20.04.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/000799 18.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/143793 26.10.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
GIRONDI, Giorgio
I-46100 Mantova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.