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Brevet européen · EP2699331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2699331
Numéro de demande
EP12719843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2012
Publié
26 févr. 2014
Délivré
4 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
US 201161477364 P 20.04.2011
Demande PCT
PCT/US2012/034388 20.04.2012
Publication PCT
WO2012/145587 26.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

VETSE, Kurt Morris

Maple Grove, Minnesota 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.