PROCEDE ET SYSTEME DE PRODUCTION DE MICROCAPSULES CALIBREES

Brevet européen · EP2699339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2699339
Numéro de demande
EP12719311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2012
Publié
26 févr. 2014
Délivré
27 mai 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/14 (2006.01)
Priorité
FR 1153526 22.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057350 23.04.2012
Publication PCT
WO2012/143546 26.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

Université Technologie de Compiègne-UTC

Centre Pierre Guillaumat Rue du docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

LECLERC, Eric

F-60280 Margny Les Compiègne, FR

SALSAC, Anne-Virginie

F-60280 Margny Les Compiègne, FR

BARTHES-BIESEL, Dominique

F-60200 Compiègne, FR

CHU, Thi Xuan

F-60200 Compiègne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.