FORMPUMPENANORDNUNG

Brevet européen · EP2699368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2699368
Numéro de demande
EP12721032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2012
Publié
26 févr. 2014
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 23/00 (2006.01)
B22D 39/02 (2006.01)
B22D 17/02 (2006.01)
F04D 29/047 (2006.01)
F04D 7/06 (2006.01)
Priorité
US 201161476433 P 18.04.2011
Demande PCT
PCT/US2012/034048 18.04.2012
Publication PCT
WO2012/145381 26.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Inventeur

TIPTON, Jon

Aurora, OH 44202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.