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Brevet européen · EP2699489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2699489
- Numéro de demande
- EP12717008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2012
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B61C 9/00 (2006.01)A61K 6/10 (2006.01)B65D 35/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201161476968 P 19.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/034173 19.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/145462 26.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
- 4 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
Camden Delaware 19934, US
Felton Delaware 19946, US
Milford Delaware 19963, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.