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Brevet européen · EP2699754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2699754
- Numéro de demande
- EP12719422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2012
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/08 (2006.01)E21B 17/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 201106473 18.04.2011US 201113158100 10.06.2011GB 201112469 20.07.2011GB 201116227 20.09.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000353 18.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/143671 26.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HATTON, Stephen
Woking Surrey GU23 6JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.