FUTTERPFANNE FÜR ZUCHTTIERE

Brevet européen · EP2700304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2700304
Numéro de demande
EP13188635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2006
Publié
26 févr. 2014
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 39/012 (2006.01)
Priorité
US 725358 P 11.10.2005
US 539928 10.10.2006
US 539943 10.10.2006
US 539983 10.10.2006
Divisionnaire de
EP06816589
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

CTB, Inc.

CTB, INC.

P.O. Box 2000, State Road 15 North, Milford, Indiana 46542-2000, US

Inventeur

Cole, Theodore

Milford, IN 46542, US

Kreger, Lionel

Warsaw, IN 46582, US

Bird, Charles

Milford, IN 46542, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.