Mécanisme de fixation rapide

Brevet européen · EP2700541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2700541
Numéro de demande
EP13180935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2013
Publié
26 févr. 2014
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B60R 11/00 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
Priorité
FR 1202288 23.08.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

NEXTER Systems

34, Boulevard de Valmy, 42328 Roanne, FR

Inventeur

SAUTET, Jean-Yves

18023 BOURGES Cedex, FR

DUPART, Thierry

18023 BOURGES Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.