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Brevet européen · EP2700606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2700606
- Numéro de demande
- EP13193405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2008
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/28 (2006.01)B66D 1/12 (2006.01)H01C 1/08 (2006.01)H02P 3/18 (2006.01)B66D 3/20 (2006.01)B66D 3/26 (2006.01)B66D 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007071502 19.03.2007JP 2007071503 19.03.2007
- Divisionnaire de
- EP08721300
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
Ishikawa, Kazumitsu
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
Nishikawa, Kazuhiro
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.