DICHTBAHN
Brevet européen · EP2700763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2700763
- Numéro de demande
- EP13003565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2013
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/66 (2006.01)E04B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012007883 U 20.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 22 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
1 entrée antérieure
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
32805 Horn-Bad Meinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.